La version consolidée de la D240 au 10 juin 2010 : Elle indique des précisions dans l’Article 240-3.04 sur les Manifestations nautiques. Ceci correspond aux dispositions antérieures de la D224, bien que le délai antérieur de 15 jours soit porté à deux mois ! (météo ?)
(pour mémoire cette disposition a été utilisée de 1983 à 1990, dont de 1987 à 1990 par l’AKMP, par le signataire pour faire reconnaître les kayaks de mer comme navires à part entière jusqu’aux dispositions de la refonte de la D224 de 2004 puis la D240 …).
L’article 240-3.12, rappelle simplement que les équipements individuels de flottabilité « sont adaptés à la morphologie des personnes embarquées » …